Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUVAISE GRAINE
BELS Hadrien
AGUID MAHJOUB
Amey Bastien
GAUTHIER Gilles

Numéro de dépôt :
3117590
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2011
MAUVAISE GRAINE de BELS Hadrien

Présentation de la marque MAUVAISE GRAINE

Déposée le 21 août 2001 par BELS Hadrien, AGUID MAHJOUB, Amey Bastien, GAUTHIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAUVAISE GRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Les déposants sont BELS Hadrien, domicilié(e) 1 rue de l'Abadie, 13002 Marseille - France, AGUID MAHJOUB, domicilié(e) 2 rue Saint-Antoine, 13002 Marseille - France, Amey Bastien, domicilié(e) 19 av. Norma, 13012 Marseille - France, GAUTHIER Gilles, domicilié(e) 4 rue Joseph Proudhon, 13014 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELS Hadrien - France.

La marque MAUVAISE GRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUVAISE GRAINE est expirée depuis le 21 août 2011.


BELS Hadrien - 1 rue de l'Abadie, 13002 Marseille - France

AGUID MAHJOUB - 2 rue Saint-Antoine, 13002 Marseille - France

Amey Bastien - 19 av. Norma, 13012 Marseille - France

GAUTHIER Gilles - 4 rue Joseph Proudhon, 13014 Marseille - France


BELS Hadrien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

- Vêtements.